Des solutions juridiques claires, créatives et rigoureuses ainsi qu’un engagement total pour défendre vos intérêts.

Sébastien Watelet est avocat au Barreau de Bruxelles depuis 2002 et est reconnu pour son expertise dans plusieurs domaines du droit, plus particulièrement le droit fiscal, le droit pénal financier, le droit des affaires et le droit de la propriété intellectuelle.

Il conseille ses clients sur des questions juridiques complexes, et intervient dans les litiges avec les autorités fiscales, à tous les stades, du précontentieux à la procédure judiciaire. Il négocie régulièrement avec l’administration fiscale, le Service des Décisions Anticipées (ruling) ainsi qu’avec les membres du Cabinet du ministre des Finances.

Il a développé une expertise particulière en matière de fiscalité de la propriété intellectuelle. Il conseille des entreprises de toutes tailles ainsi que leurs dirigeants sur la stratégie à adopter afin d’optimaliser le traitement fiscal des revenus de la propriété intellectuelle, notamment les droits d’auteur. Il conseille également ses clients afin de leur permettre de bénéficier de déductions fiscales telles que la déduction de pour revenus d’innovation ou encore le Tax-Shelter. Il a obtenu plusieurs décisions anticipées sur le traitement fiscal des royalties dans des professions telles que les journalistes, les experts informatiques, les créateurs d’agences de publicité, les conférenciers ou les artistes.

Il est également un conférencier régulier sur ces sujets notamment pour les cafés-conseils de l’UCM, Forum For the Future, l’OECCBB, …. Il forme également les collaborateurs de fiduciaires sur des sujets relatifs à la fiscalité des entreprises et à la fiscalité de la propriété intellectuelle.

Publications:

• La fiscalité du droit d’auteur et des droits voisins, Anthémis, 2021, Série ‘Collection de l’OECCBB’
• Rémunération des dirigeants d’entreprise – Perspectives sociales et fiscales, Anthémis, 2013
• Optimisation fiscale et financière des successions et héritages, Anthémis, 2012
• Fiscalité des dirigeants de PME innovantes, dans X., Créer une entreprise innovante – Aspects fiscaux et juridiques spéciaux, Anthémis, 2012, p. 197-267
• L’auteur, l’artiste et le fisc, Anthémis, 2010
• Optimisation fiscale des biens immobiliers, Anthémis, 2007